Bernard KALCH, Maire

Retraité Agent SNCF

Installation des conseillers municipaux

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard KALCH, maire par intérim, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

 

Monsieur Fabrice TISSERAND a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-17 du CGCT)

 

Election du Maire

Présidence de l’assemblée

Monsieur KALCH Bernard, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents (1 conseiller excusé) et a constaté que la condition de quorum posée à l’article l. 2121-17 du CGC était remplie.

 

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il est rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des voix, le plus âgé est déclaré élu.

 

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame MOUTIER Caroline et Monsieur TISSERAND Fabrice.

 

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater par le président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie (sauf procuration). Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom a été enregistré.

 

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion.

 

Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

 

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du maire

Monsieur KALCH Bernard a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

 

 

Election des Adjoints

Election du premier adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du premier adjoint

Monsieur TISSERAND Fabrice a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement installé.

 

Election du deuxième adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

Madame MOUTIER Caroline a été proclamée 2ème adjoint et a été immédiatement installée.

 

Election du troisième adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du troisième adjoint

Monsieur ENDT Sébastien a été proclamé 3ème adjoint et a été immédiatement installé.